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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Sté AMAIA - dont le siège social est à
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PSC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PSC
Sté AMAIA - S.A. - dont le siège social est à

Numéro de dépôt :
1399804
Date de dépôt :
10/06/1986
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
10/06/1996
PSC de Sté AMAIA - dont le siège social est à

Présentation de la marque PSC

Déposée le 10 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) Sté AMAIA - dont le siège social est à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « PSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sté AMAIA - dont le siège social est à domicilié(e) BAYONNE Zone Industrielle de Saint Etienne. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ROUAULT Marie Dominica - France.

La marque PSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PSC est expirée depuis le 10 juin 1996.

Sté AMAIA - dont le siège social est à a également déposé les autres marques suivantes : STEP


Sté AMAIA - S.A. - dont le siège social est à - BAYONNE Zone Industrielle de Saint Etienne. - France


Mme ROUAULT Marie Dominica - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

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